Informations Générales

En utilisant notre site vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales ci-dessous.

Nous nous efforçons de mettre à jour régulièrement les données du site. Ces conditions peuvent donc être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à en prendre connaissance régulièrement. Pour des raisons de maintenance technique, vous pourrez rencontrer parfois des interruptions.

Description des services

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et des services de la société Cosydiem. Malgré une mise à jour régulière de nos données, nous ne pourrons être tenus pour responsables des omissions, inexactitudes et carences dans les informations présentes sur le site, qu’elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires. Toutes les informations du site www.cosydiem.com sont données à titre indicatif, sont susceptibles d’évoluer et sont non exhaustives.

Limite des responsabilités

La société Cosydiem ne pourra être tenue pour responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site www.cosydiem.com ainsi que l'apparition de disfonctionnement ou d'incompatibilité. Nous vous conseillons l'utilisation d'un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour pour optimiser votre navigation sur notre site internet. Des espaces sont présents sur notre site pour poser des questions ou déposer vos témoignages. Cosydiem se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la société Cosydiem se réserver également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…). Le site internet www.cosydiem.com contient des liens hypertextes vers des sites partenaires. Cependant la société Cosydiem ne pourra être tenu pour responsable du contenu des sites visités.

Protection intellectuelle

Les contenus diffusés sur le site de www.cosydiem.com (images, contenus rédactionnels, graphismes, logo, icônes, sons...) et les éléments nécessaires à son fonctionnement (logiciels) font l'objet d'une protection des droits de propriété intellectuelle, que ce soit au titre du droit d'auteur ou du droit d'usage. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site www.cosydiem.com quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sont interdites, sauf sur autorisation écrite préalable de la société Cosydiem. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutif d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies

Les cookies sont des traceurs déposés lors de votre navigation, qui nous permettent de mesurer l'audience, de vous identifier et d'analyser les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. En application de la directive européenne nous vous informons que votre navigation sur le www.cosydiem.com est donc susceptible de provoquer l’installation de cookies sur votre ordinateur. En application de la loi informatique et libertés, les traceurs (cookies ou autres) nécessitent le recueil de votre consentement et ne peuvent donc être déposés ou lus sur votre terminal, tant que vous n'avez pas donné votre consentement. Pour ce faire, vous trouverez sur notre page d'accueil un bandeau d'information préalable vous permettant de paramétrer l'utilisation des cookies et, le cas échéant, refuser le dépôt de cookies. La durée de validité de votre consentement est de 13 mois maximum.

Droits applicables

Les principales lois concernées :

• Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.cosydiem.com est soumis au droit français et le tribunal d'Aix-en-Provence sera seul compétent, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en intervention forcée.